Les activité hippiques sont, au sein de toutes les activités sportives, parmi les 5 plus risquées. Il se produit en Europe 6000 accidents graves par an au cours des activités hippiques. Parmi eux, 20% entraînent une hospitalisation et 30% entraînent des fractures. Malheureusement 10% des accidents sont même mortels (eurosafe.eu.com pour equisure et cavalassur.com). Les chevaux aussi sont victimes d’accidents surtout lorsqu’ils se sont échappés.
Lors d’accident dans des centres équestres, les assureurs et parfois la justice recherchent les causes et les responsabilités.
Lorsque, malheureusement, ces accidents se produisent les enquêtes diligentées par les assureurs ou par la justice font apparaître plusieurs facteurs favorisants ces accidents qui viennent se cumuler et conduisent parfois à une issue dramatique. Le premier facteur réside dans les chevaux eux même, vifs, parfois peureux ou agressif et puissants ils doivent être choisis en fonction de l’usage envisagé (courses, sports équestres, école équitation, randonnée…) et surtout adaptés au niveau d’équitation de leur cavalier. Ces choix relèvent de la responsabilité des professionnels, des organisateurs ou des enseignants. Ces derniers constituent d’ailleurs le second facteur incriminé: leur qualification (moniteur, instructeur..) leur attention, leur réactivité et leur prudence sont parfois mises en cause. Le troisième facteur recherché est celui d ‘un défaut matériel qui relève lui aussi de la responsabilité du propriétaire des installations ou à défaut des locataires ou des utilisateurs même à titre non onéreux.
Les centres équestres ont une « obligation de moyen » au cours des activités d’enseignement, sauf en matière de sécurité.
La mise en cause des chevaux et des enseignants par les victimes est assez difficile. En effet, c’est à elles de faire la preuve d’une faute d’une négligence ou d’un défaut grave. On parle d’obligation de « moyens » en matière de choix de chevaux ou d’activité d’enseignement. S’agissant du matériel, au contraire, c’est au propriétaire d’apporter la preuve que ce dernier n’est pas à l’origine de l’accident. Il y a une obligation de « résultat » en matière de matériel et de sécurité. Tout usure, défaut d’entretien et même parfois défaut de conception sera considéré comme pouvant être à l’origine de l’accident. La « charge de la preuve » se trouve donc inversée dans ce dernier cas.
Les centres équestres ont « une obligation de résultat » en matière de sécurité et d’adaptation et d’entretien du matériel et des structures.
Ce n’est pas par hasard si ce dernier facteur est soumis aux contraintes les plus sévère. En effet, il est relativement facile de se faire aider par des professionnels pour concevoir un manège, une carrière ou une clôture de prairie adaptée et sécure et dont l’entretien sera régulier et attentif. Il faut aussi prévoir « l’imprévisible » et n’utiliser et stocker le matériel roulant qu’en l’absence des cavaliers et des chevaux. Par cela, on entend : les tracteurs et les herses ou les fourches frontales doivent être stockés dans leur propre hangar inaccessibles aux chevaux même échappés ce qui peut parfois se produire. Cela ne sera considérer comme fautif que si le matériel ou les procédures sont défaillants. Le défaut de qualité ou d’adaptation des sols équestres relève de la même obligation matérielle et sécuritaire, comme les brides, les selles ou les licols.
Une bonne assurance des personnes et des chevaux confiés ne remplace pas une conception et un entretien de qualité du matériel et des infrastructures. Mieux vaut prévenir que « réparer » au sens juridique du terme.
La cornière en U au dessus des cloisons des box est extrêmement dangereuse et garde prisonnier le cheval qui a le malheur de passer un pied au cours d’un cabré.
Il s’agit d’un défaut de conception dont la responsabilité incombe au fabricant mais qui peut rejaillir sur le dépositaire des chevaux s’il en avait connaissance et n’a rien entrepris pour y remédier.
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